Catégorie : Conseil municipal

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Conseil municipal du 05 octobre 2017

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 5 octobre 2017 à 20h dans la salle du Conseil. Ordre du jour : ► Délibérations : – proposition d’État d’assiette pour les coupes en forêt communale 2018 par l’ONF – subvention auprès des différents financeurs avec autorisation du maire à signer les pièces relatives au marché et…



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Conseil municipal du 10 août 2017

Le prochaine conseil Municipal aura lieu le Jeudi 10 août 2017 à 20h dans la salle du Conseil. Ordre du jour: – Délibération : lettre de Mme Tirat concernant le mur de séparation de la mairie et de la «Madeleine» – Choix prestataire pour étude de faisabilité centrale hydro-électrique – Appartement rez de chaussée du…



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Conseil municipal du 29 mai 2017

Ordre du jour du conseil municipal : Délibération compteur Linky Délibération du toit de la cure Délibération modificative des statuts de la CCBA sur le sur le transport des zones d’activités Délibération système d’assainissement du logement de l’école du Chambon Délibération Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’élaboration d’un Schéma directeur de l’eau Mise en place emploi…



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Conseil municipal extraordinaire

Vendredi 14 avril 2017 à 19h00 à la salle du conseil de Laviolle Ordre du jour : Compte administratif Compte de gestion Délibération concernant compteur LINKY Démission Laurence NOUGIER Questions diverses



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Conseil municipal du 10 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 10 avril à 20 heures à la mairie. Ordre du jour : Vote budget M14/M49 Vote taxes Compte administratif Compte de gestion Délibération sur tarif de l’eau 2017 Délibération CAUE Délibération sur contrat TDF Délibération sur transfert de compétences PLU Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement…