Catégorie : Conseil municipal

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Conseil municipal du 11 décembre 2017

Le conseil municipal aura lieu le lundi 11 décembre 2017 à 20h00 dans la salle du Conseil. Ordre du jour: Délibération pour transférer 8000€ de l’investissement au fonctionnement Délibération pour l’augmentation de la participation de la commune au frais de scolarité Délibération pour le remboursement des frais de déplacements de formation Délibération pour la création…



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Conseil municipal du 09 novembre

Le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 09 novembre 2017 à 20 h à la salle du conseil   Ordre du jour : Délibération indemnité percepteur Délibération paiement investissement avant vote BP 2018 Délibération changement durée d’amortissements DM amortissement service de l’eau Enquête publique schéma assainissement de l’eau Arrêté compteurs Linky Gainage appartement chambon…



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Conseil municipal du 05 octobre 2017

La réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 5 octobre 2017 à 20h dans la salle du Conseil. Ordre du jour : ► Délibérations : – proposition d’État d’assiette pour les coupes en forêt communale 2018 par l’ONF – subvention auprès des différents financeurs avec autorisation du maire à signer les pièces relatives au marché et…



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Conseil municipal du 10 août 2017

Le prochaine conseil Municipal aura lieu le Jeudi 10 août 2017 à 20h dans la salle du Conseil. Ordre du jour: – Délibération : lettre de Mme Tirat concernant le mur de séparation de la mairie et de la «Madeleine» – Choix prestataire pour étude de faisabilité centrale hydro-électrique – Appartement rez de chaussée du…



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Conseil municipal du 29 mai 2017

Ordre du jour du conseil municipal : Délibération compteur Linky Délibération du toit de la cure Délibération modificative des statuts de la CCBA sur le sur le transport des zones d’activités Délibération système d’assainissement du logement de l’école du Chambon Délibération Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’élaboration d’un Schéma directeur de l’eau Mise en place emploi…