Catégorie : Conseil municipal

conseil municipal laviolle

Conseil municipal du 29 mai 2017

Ordre du jour du conseil municipal : Délibération compteur Linky Délibération du toit de la cure Délibération modificative des statuts de la CCBA sur le sur le transport des zones d’activités Délibération système d’assainissement du logement de l’école du Chambon Délibération Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’élaboration d’un Schéma directeur de l’eau Mise en place emploi…



conseil municipal laviolle ardeche

Conseil municipal extraordinaire

Vendredi 14 avril 2017 à 19h00 à la salle du conseil de Laviolle Ordre du jour : Compte administratif Compte de gestion Délibération concernant compteur LINKY Démission Laurence NOUGIER Questions diverses



conseil municipal laviolle ardeche

Conseil municipal du 10 avril

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 10 avril à 20 heures à la mairie. Ordre du jour : Vote budget M14/M49 Vote taxes Compte administratif Compte de gestion Délibération sur tarif de l’eau 2017 Délibération CAUE Délibération sur contrat TDF Délibération sur transfert de compétences PLU Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement…



conseil municipal laviolle

Conseil municipal du 17 janvier 2017

Un conseil municipal aura lieu le mardi 17 janvier 2017 à 20 heures à la mairie.   Ordre du iour : – Délibération sur décision modificative concemant la Ml4 ; – Délibération complète sur l’emprunt à la Caisse des dépôts et consignation ; – Résiliation du bail TDF ; – Questions diverses : / Usine…



mairie laviolle

Conseil Municipal du 26 Octobre 2016

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 26 Octobre à 20h, Salle du Conseil.   Ordre du jour : Décision modificative sur la comptabilité de l’eau M49; Décision modificative sur la comptabilité de la Commune M14 ; Délibération sur les rapports d’activité à présenter de la Communauté de Communes du Pays d’Aubenas Vals. (Spanc, médiathèque et…